1) Objet

Ces conditions de vente définissent les règles applicables pour toute commande de pâtisseries et créations cake design réalisées par LUCRIOLLA (EIRL KHL Lucie HERVOUET), artisan pâtissière à Champtoceaux (49).
Chaque commande implique l’acceptation de ces conditions.

2) Commande

• Une commande n’est considérée comme validée qu’après versement d’un acompte et confirmation par mes soins. 
• Ce versement d’acompte (40% du montant global du devis) peut être fait par virement, CB, chèque ou espèces.
• Si aucun acompte n’est versé, la commande n’est pas garantie. En période de forte demande, je ne peux pas réserver la production et la responsabilité de l’annulation ou du retard incombe au client.

3) Création et inspiration

• Chaque gâteau est une création artisanale originale, réalisée selon vos indications et inspirations.
• Même si vous fournissez des exemples ou photos, le résultat ne sera jamais strictement identique. Cela fait partie du caractère artistique et sur-mesure de mon travail.
• Les choix de décoration, de couleurs ou de formes peuvent être adaptés pour respecter la faisabilité technique et gustative.

4)  Modification de commande

• Les modifications de commande ne peuvent être acceptées que jusqu’à 7jours avant la date de l’événement.
• Après cette date, tout changement peut entraîner un refus ou une facturation supplémentaire, en fonction de la faisabilité.

5)  Livraison / Retrait

• Si une livraison est demandée, elle est réalisée par mes soins selon les modalités convenues.
• Si la commande est récupérée par le client, ce dernier assume toute responsabilité en cas de dommages, transport ou conservation inadaptée.

6)  Conservation et consommation

• Les gâteaux doivent être conservés dans un endroit réfrigéré (à +4°C).
• Toute altération ou dommage lié à la conservation après livraison ou retrait relève de la responsabilité du client.
• Lorsque les commandes sont des pièces montées, des éléments de structure sont présentes à l’intérieur. Il est donc formellement interdit de pousser la tête d’une personne dans le gâteau. Si cela se produisait, je ne serais en aucun cas tenu responsable des séquelles, voir du décès, de la personne.

7)  Responsabilités

• Je m’engage à réaliser les créations avec soin, dans le respect des matières premières et des normes d’hygiènes liées à la pâtisserie. Je m’engage aussi à respecter autant que possible la description des pâtisseries convenue mutuellement lors du devis.
• Des éléments non comestibles peuvent être présent sur le gâteau. Je m’engage à vous informer lors de la restitution du gâteau de chacun de ces éléments. Je ne serais donc pas responsable en cas d’incident lié à l’ingestion de ces éléments.
• Je m’engage à réaliser les créations avec soin, mais la responsabilité du client commence dès la récupération de la commande après livraison ou le retrait sur place.
• Je ne peux être tenue responsable des incidents liés à un transport, une manipulation ou une conservation non conforme aux conseils donnés.

8)  Paiement

• Le solde de la commande est dû au moment de la récupération de la commande ou livraison du gâteau.
• Le paiement peut se faire par virement instantané, CB, chèque (pour des montants inférieurs à 150€), espèces.
• En cas de non-paiement, la commande ne sera pas restituée.

9)  Annulation

• Toute annulation après versement de l’acompte entraîne la perte de l’acompte, sauf accord spécifique.
• Les annulations ou reports de dernière minute ne peuvent donner lieu à remboursement.

10)  Réclamation

• Une commande récupérée par le client est considérée comme validé esthétiquement. Aucune réclamation ne sera acceptée après.
• En cas de réclamation concernant l’aspect gustatif du gâteau, s’il ne s’agit pas d’une erreur grossière (saveur différente de celle notifié sur devis par exemple), aucun remboursement ne sera accordé, sauf accord spécifique auprès de LUCRIOLLA.
• En cas de défauts ou de non-conformité des pâtisseries, il sera bien évidement discuter un remboursement partiel de la commande. Cette décision ne pourra avoir lieu qu’au moment de la récupération du gâteau pour les défauts esthétiques, dans les 48H suivant la récupération du gâteau pour le contenu du gâteau.

11)  Gestion des données personnelles :

• Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées lors de votre demande de devis, ainsi que les informations collectées ensuite, sont uniquement des informations nécessaires pour la bonne exécution de votre commande et son suivi. Seul votre adresse mail peut être réutilisée hors commande, uniquement pour l’envoi de mail promotionnel (2/an maximum) de LUCRIOLLA. 
• En aucun cas vos informations ne sont vendues à d’autres entreprises.
• Ces informations sont conservées uniquement à des fins de facilité une éventuelle prochaine commande chez LUCRIOLLA.
• Vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de votre adresse mail pour les rares mails promotionnels en cliquant sur le lien de désinscription sur ceux-ci.
• Vous pouvez faire la demande de la suppression de vos informations personnelles dans les fichiers internes à l’entreprise par mail à LUCRIOLLA (reservation@lucriolla.fr), sauf en cas de commande en cours. Dans ce dernier cas, les informations seront supprimées 48h après la restitution de la commande. Dans tous les cas, il restera néanmoins les informations inscrites sur les factures dans les fichiers comptables. 

12)  Les options :

• En cas de livraison de ma part, le transport du gâteau est sous ma responsabilité. Je m’engage à faire les retouches à sa destination si nécessaire. Un créneau horaire pour la livraison sera convenu mutuellement. Pour me laisser le confort de faire un transport en toute sécurité pour le gâteau, il ne s’agit pas d’une heure fixe de rdv. 
• En cas de prêt de matériel, celui-ci est sous la responsabilité du client lors du prêt. S’il n’est pas restitué ou détérioré, le client sera redevable de la valeur du bien.
• En cas de demande de prestation de service comme la découpe de gâteau ou la livraison, un supplément sera demandé en cas de service tardif (entre 20h et 7h du matin).